Mary Pop up®
Siège social : 155, route de champ Ruti
38410 St Martin d’Uriage

N° Siret : 807 873 633 00018

Devis sous 48h
Maquette à partir d’un modèle en 48h/72h
Délais de création sans modèle 1 à 2 semaines
Délais fabrication 1 à 3 semaines après le BAT selon le modèle et la quantité
NOS CONDITIONS DE VENTE

Article 1 / Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet marypopyp.fr ou à la suite d’une entrevue et confirmées par la signature d’un bon de commande.

Article 2 / Commandes
Dans le cas d’une commande passée sur notre site, ou après un rendez-vous, votre commande est enregistrée dès sa saisie.
Nous en contrôlerons l’intégrité et vous aviserons, le cas échéant, de sa non-conformité en vous proposons une solution de remplacement.

Article 3 / Prix
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Les articles commandés sont facturés sur la base du prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Le prix est payable en moitié à la commande et le solde à la livraison. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

Article 4 / Frais de port
Les frais postaux que nous appliquons sont conformes aux tarifs en vigueur de La Poste.
Pour les envois en France et à l’international. Un seul mode d’acheminement est possible : les tarifs rapides et sécurisés « colisimo » et « colissimo international ».
Retrouvez les tarifs détaillés sur le site internet de La Poste.
Pour les envois Dom-Tom ou internationaux (Europe), un supplément est appliqué quelque soit le montant de la commande.

Article 5 / Paiement
Les articles sont envoyés à réception de votre chèque
TVA non applicable –  Article 293B du CGI.
RIB :
IBAN : FR16 2004 1010 0711 5445 7T03 847
BIC : PSSTFRPPLYO

Article 6 / Livraison
Nos livraisons se font à l’adresse indiquée sur le bon de commande.
Voir notre rubrique « frais de port » pour tout complément d’information.

Article 7 / Qualité Des Produits – Conformité Des Produits
Tous nos produits sont assemblés manuellement en France.

Article 8 / Transfert de propriété – Transfert de risques
Le transfert de propriété des produits au profit du client, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par le client.

Article 9 / Protection des données
Il vous est demandé de répondre à différentes questions lors de la prise de votre commande sur notre site. Nous garantissons la confidentialité de ces informations. Nous ne vendons pas nos fichiers à qui que ce soit. Les informations que vous nous donnez ne servent qu’à traiter votre commande au mieux de nos intérêts réciproques.
Les fichiers informatiques gérés par notre atelier ne sont pas réutilisés. Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés du 6 janvier 1978.

Article 10 / Responsabilité
Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. Nous déclinons toute responsabilité si l’article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison.
Notre atelier ne peut être tenu pour responsable en cas d’inexécution du contrat de vente due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie…).
Notre atelier se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de notre propre site.

Article 11 / Droit Applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Article 12 / Acceptation du Client
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance.
Il renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment de ses propres conditions générales d’achat. L’acte d’achat entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

Propriété intellectuelle
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site www.marypopup.fr est la propriété de Clotilde Nerrière.
Siège social : St Martin d’Uriage // SIRET : 807 873 633 00018 // Webdesigner : Clotilde Nerrière – www.marypopup.fr
Hébergement : www.ovh.com

Droit d’auteur – Copyright © – droit des marques
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle. Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de Clotilde Nerrière et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Clotilde Nerrière.
La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

Données personnelles
L’utilisateur est informé que les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de Clotilde Nerrière. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en envoyant un mail à contact@marypopup.fr. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr